lundi 29 novembre 2021
 

PLAN LOCAL D'URBANISME EN VIGUEUR

Le Conseil Municipal a voté lors du conseil municipal du mercredi 6 décembre  2017 la révision du PLU de Louveciennes.

1 - Le rapport de présentation du PLU

•  1.1 Le diagnostic urbain et l'état initial de l'environnement

•  1.2 Les dispositions du PLU et les incidences sur l'environnement

 

2 - Le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

•  L'intégralité du PADD

 

3 - Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

•  Le dossier complet des OAP

 

4 - Le règlement

•  4.1 - Le règlement écrit

• 4.2 - Le plan de zonage (le fichier est lourd, le téléchargement peut prendre du temps)

• 4.3A - Plan de location du patrimoine bâti et des arbres à préserver

• 4.3B - Identification du patrimoine bâti et des arbres à préserver

• 4.3C - Les emplacements réservés

 

5 - Annexes

•  5.1 Notice explicative des annexes

•  5.2 - Plan des servitudes d'utilité publique

• 5.2.1 - Arrêté Préfectoral n°2018150-019 : Arrêté préfectoral portant sur l'annexion de la servitude d'utilité publique, prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbure et de produits chimiques, portant sur les établissements recevant du public, est annexé d'office au PLU de la commune.

•  5.3 - Plan des périmètres

•  5.4 - Plan des réseaux d'adduction d'eau

•  5.5 - Plan des réseaux d'assainissement

 

6 - Secteur de Villevert : Etude paysagère

•  Secteur de Villvert : Etude d'entrée de ville en application des articles L111-6 ET L 111-8 du code de l'urbanisme