Archives municipales

Les archives municipales

Les archives municipales permettent de répondre aux besoins du public et des services municipaux. Le service des archives a pour missions :

• La collecte de tous les documents produits par les services municipaux.

• La mise en valeur et la conservation des documents dans les conditions les plus favorables.

• Permettre l’accès au public en respectant les règles de communicabilité fixées par la loi.

Les archives municipales sont accessibles au public sur rendez-vous, fixé avec le service archives :

• Le mardi de 9h00 à 12h00

• le jeudi de 14h00 à 17h00

Archives municipales de Louveciennes Hôtel de ville, 30 rue du Général Leclerc 78430 Louveciennes Mail : info@mairie-louveciennes.fr

L'accès aux archives municipales est réglementé.Il est nécessaire de respecter la procédure établie par le service des archives afin de pouvoir accéder et consulter les archives.

1 - Prendre contact avec le service archives

Pour prendre contact avec le service afin d’exposer la recherche et obtenir un rendez-vous il est nécessaire de remplir le formulaire de demande de consultation : Téléchargez le document

Aucune formulation orale ne sera acceptée (ex : demande par téléphone)

L’accès aux salles de dépôts des archives n’est pas autorisé aux personnes étrangères aux services municipaux.

2 - Consultation des archives municipales

La consultation s’effectue sur place. Le prêt à domicile est interdit. La consultation doit permettre à chacun de travailler dans des conditions respectables. L’accès peut être refusé aux personnes susceptibles de causer une gêne aux usagers et au personnel.

3 - Responsabilité

Le lecteur est responsable des documents qui lui sont communiqués. L’ordre dans lequel figurent les documents doit être respecté. Il doit veiller à ce qu’ils ne soient ni endommagés, ni tachés.

4 - Reproduction des documents

La photographie sans flash est autorisée. Pour des raisons de conservation, les documents fragiles ou reliés ne peuvent être photocopiés. Des photocopies peuvent être effectuées aux frais du demandeur avec l’accord du service selon l’état du document. Elles sont réalisées par le personnel de la Mairie.
 

  • Tarifs copies physiques :

Noir et Blanc

Format A4 recto

0,18 €

Format A3 recto

0,36 €

Couleur

Format A4 recto

0,28 €

Format A3 recto

0,46 €

 

  • Tarifs copies numériques :

Lorsque le document existe déjà en version numérique

Gratuit

Lorsque le document n'existe pas encore en version numérique

Format A4 PDF par page

0,20 €

Format A3 PDF par page

0,25 €

 

Le non-respect des règles énumérées ci-dessus peut entraîner la suspension de consultation et de communication de documents.